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Marques déposées par LA CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - CAVE COOPERATIVE AGRICOLE
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ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
LA CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - CAVE COOPERATIVE AGRICOLE
PAPELOREY - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98733751
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2008

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 25 mai 1998 par LA CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - CAVE COOPERATIVE AGRICOLE et la Société Anonyme (SA) PAPELOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Les déposants sont LA CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - CAVE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) Les Hauts de Montrouge, 32110 NOGARO - France et la Société Anonyme (SA) PAPELOREY domicilié(e) Château de LARRESSINGLE, 32100 CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 25 mai 2008.


LA CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS - CAVE COOPERATIVE AGRICOLE - Les Hauts de Montrouge, 32110 NOGARO - France

PAPELOREY - Société Anonyme - Château de LARRESSINGLE, 32100 CONDOM - France


RAVINA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Armagnac, eau de vie, liqueurs, spiritueux.