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Marques déposées par la société LA CAVE DES HAUTESVIGNES
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Domaine des Treilloux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des Treilloux
LA CAVE DES HAUTESVIGNES, SCA, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4349286
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2027
Domaine des Treilloux de LA CAVE DES HAUTESVIGNES

Présentation de la marque Domaine des Treilloux

Déposée le 27 mars 2017 par la société LA CAVE DES HAUTESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine des Treilloux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société LA CAVE DES HAUTESVIGNES domicilié(e) - 05130 - VALSERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 453 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE DES HAUTES VIGNES, M. SARRET JEAN domicilié(e) LE VILLAGE - 05130 - VALSERRES - France.

La marque Domaine des Treilloux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Treilloux arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.


LA CAVE DES HAUTESVIGNES, SCA, COOPERATIVE - 05130 - VALSERRES - France - SIREN 782453799


LA CAVE DES HAUTES VIGNES, M. SARRET JEAN - LE VILLAGE - 05130 - VALSERRES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Vins à indication géographique protégée.