Marque enregistrée - Marque en vigueur

Roches Brunes
LA CAVE DES HAUTES VIGNES, SCA, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4349276
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/03/2027
Roches Brunes de LA CAVE DES HAUTES VIGNES

Présentation de la marque Roches Brunes

Déposée le 27 mars 2017 par la société LA CAVE DES HAUTES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Roches Brunes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société LA CAVE DES HAUTES VIGNES domicilié(e) - 05130 - VALSERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 453 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE DES HAUTES VIGNES, M. SARRET JEAN domicilié(e) LE VILLAGE - 05130 - VALSERRES - France.

La marque Roches Brunes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roches Brunes arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

LA CAVE DES HAUTES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : Le Barriqué , Terres d'En Haut , Croquant Petit Grain


LA CAVE DES HAUTES VIGNES, SCA, COOPERATIVE - 05130 - VALSERRES - France - SIREN 782453799


LA CAVE DES HAUTES VIGNES, M. SARRET JEAN - LE VILLAGE - 05130 - VALSERRES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vins ; vins à indication géographique protégée.