Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Barriqué
LA CAVE DES HAUTES VIGNES, SCA, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
4349282
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Barriqué de LA CAVE DES HAUTES VIGNES

Présentation de la marque Le Barriqué

Déposée le 27 mars 2017 par la société LA CAVE DES HAUTES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Barriqué »

Le déposant est la société LA CAVE DES HAUTES VIGNES domicilié(e) - 05130 - VALSERRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 453 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE DES HAUTES VIGNES, M. SARRET JEAN domicilié(e) LE VILLAGE - 05130 - VALSERRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA CAVE DES HAUTES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : Roches Brunes , Terres d'En Haut , Croquant Petit Grain


LA CAVE DES HAUTES VIGNES, SCA, COOPERATIVE - 05130 - VALSERRES - France - SIREN 782453799


LA CAVE DES HAUTES VIGNES, M. SARRET JEAN - LE VILLAGE - 05130 - VALSERRES - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 17 juillet 2018 - Rejet total n°728607 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17

Vins ; vins à indication géographique protégée.