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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES
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SEIGNEURS DES CÔTES D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEIGNEURS DES CÔTES D'OR
LA CAVE DES HAUTES COTES société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3639227
Date de dépôt :
25/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2019
SEIGNEURS DES CÔTES D\'OR de LA CAVE DES HAUTES COTES

Présentation de la marque SEIGNEURS DES CÔTES D'OR

Déposée le 25 mars 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEIGNEURS DES CÔTES D'OR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES domicilié(e) 93 et 95, Route de Pommard,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 567 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEIGNEURS DES CÔTES D'OR est expirée depuis le 25 mars 2019.

LA CAVE DES HAUTES COTES a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DES HAUTES COTES , SEIGNEURS DE BLIGNY , NUITON-BEAUNOY , ESSENTIEL LA CAVE DES HAUTES CÔTES , HUGUES DE GEANGES , CHATEAU DE BLIGNY


LA CAVE DES HAUTES COTES société coopérative agricole à capital variable - 93 et 95, Route de Pommard,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 775567217


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).