LES CAVES DES HAUTES COTES
Présentation de la marque LES CAVES DES HAUTES COTES
Déposée le 18 juillet 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE DES HAUTES COTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES CAVES DES HAUTES COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CAVES DES HAUTES COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAVES DES HAUTES COTES est expirée depuis le 18 juillet 2021.
LA CAVE DES HAUTES COTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197737 - Publication au BOPI 2001-05-03
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2011 n°2474473 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-29