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Marques déposées par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ
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FONTAINE DE SAINT-TROPEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE DE SAINT-TROPEZ
LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
3840353
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
FONTAINE DE SAINT-TROPEZ de LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque FONTAINE DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 21 juin 2011 par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAINE DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque FONTAINE DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 21 juin 2021.

LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : CHARMES SECRETS , VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ FOR EVER , 5 TROPEZ


LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ, SCA - Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Boîte en carton (emballage contenant une poche plastique, métallisée ou transparente, munie d'un robinet) pour l'emballage de vins, ou autres boissons alcoolisées ;

Boissons non alcoolisées ; bières ;

Boissons alcoolisées, à l'exception des bières et des vins.