Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMES SECRETS
LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ, SCA, Quartier du Couvent

Numéro de dépôt :
3846697
Date de dépôt :
18/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2021
CHARMES SECRETS de LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque CHARMES SECRETS

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2011 par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARMES SECRETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque CHARMES SECRETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMES SECRETS est expirée depuis le 18 juillet 2021.

LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE SAINT-TROPEZ , VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ FOR EVER , 5 TROPEZ


LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ, SCA, Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Vins.