Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 TROPEZ
LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
3860586
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2021
5 TROPEZ de LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque 5 TROPEZ

Déposée le 21 septembre 2011 par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 5 TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque 5 TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 TROPEZ est expirée depuis le 21 septembre 2021.

LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : CHARMES SECRETS , FONTAINE DE SAINT-TROPEZ , VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ , SAINT-TROPEZ FOR EVER


LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ, SCA - Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux.