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Marques déposées par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SCAV-GST Cooperative
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“ TERROIRS de SAINT-TROPEZ ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ TERROIRS de SAINT-TROPEZ ”
LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SCAV-GST Cooperative

Numéro de dépôt :
3481661
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
“ TERROIRS de SAINT-TROPEZ ” de LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SCAV-GST Cooperative

Présentation de la marque “ TERROIRS de SAINT-TROPEZ ”

Déposée le 12 février 2007 par la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SCAV-GST Cooperative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ TERROIRS de SAINT-TROPEZ ” »

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SCAV-GST Cooperative domicilié(e) 0 Avenue Paul Roussel,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 0 Avenue Paul Roussel,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ TERROIRS de SAINT-TROPEZ ” est expirée depuis le 12 février 2017.


LA CAVE DE SAINT-TROPEZ SCAV-GST Cooperative - 0 Avenue Paul Roussel,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France - SIREN 783120009


LA CAVE DE SAINT-TROPEZ - 0 Avenue Paul Roussel,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier, les produits précités étant issus d'un élevage traditionnel ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bière et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ».