LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
Numéro de dépôt :
3000737
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2010
Présentation de la marque FLEUR DE ROSÉ
Déposée le 11 janvier 2000 par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEUR DE ROSÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France.
La marque FLEUR DE ROSÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ - Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France - SIREN 783120009
SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France
Inscription le 12 septembre 2002 - Rejet partiel n°353719 - Publication au BOPI 2002-09-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés cuits, gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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