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Marques déposées par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
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Cuvée Paul Signac
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Paul Signac
LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Numéro de dépôt :
3024507
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2010

Présentation de la marque Cuvée Paul Signac

Déposée le 28 avril 2000 par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée Paul Signac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France.

La marque Cuvée Paul Signac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Paul Signac est expirée depuis le 28 avril 2010.

LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : La Cuvée des Maîtres Vignerons de Saint-Tropez , CUVEE DE LA CITADELLE , CUVEE DE LA BAIE DE SAINT-TROPEZ , HIER ET AUJOURD'HUI , Cuvée des Bravades , Cuvée des Fifres et des Tambours , LA BAIE DES CANOUBIERS , Château la Moutte , RESERVE DE LA CAVE DE SAINT-TROPEZ , CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE


LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ - Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France - SIREN 783120009


SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.