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Marques déposées par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
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CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE
LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Numéro de dépôt :
97702617
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE

Déposée le 28 octobre 1997 par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Avenue Paul ROussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France.

La marque CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE est expirée depuis le 28 octobre 2007.

LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : La Cuvée des Maîtres Vignerons de Saint-Tropez , CUVEE DE LA CITADELLE , CUVEE DE LA BAIE DE SAINT-TROPEZ , Cuvée Paul Signac , HIER ET AUJOURD'HUI , Cuvée des Bravades , Cuvée des Fifres et des Tambours , LA BAIE DES CANOUBIERS , Château la Moutte , RESERVE DE LA CAVE DE SAINT-TROPEZ


LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ - Avenue Paul ROussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France - SIREN 783120009


SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, du vins et des eaux de vie vins et eaux de vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.