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Marques déposées par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
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CUVEE DE LA BAIE DE SAINT-TROPEZ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA BAIE DE SAINT-TROPEZ
LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Numéro de dépôt :
3162410
Date de dépôt :
02/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
CUVEE DE LA BAIE DE SAINT-TROPEZ de LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Présentation de la marque CUVEE DE LA BAIE DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 2 mai 2002 par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CUVEE DE LA BAIE DE SAINT-TROPEZ »

Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats Le Sémiramis B domicilié(e) 7 avenue Paul Roussel,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : La Cuvée des Maîtres Vignerons de Saint-Tropez , CUVEE DE LA CITADELLE , Cuvée Paul Signac , HIER ET AUJOURD'HUI , Cuvée des Bravades , Cuvée des Fifres et des Tambours , LA BAIE DES CANOUBIERS , Château la Moutte , RESERVE DE LA CAVE DE SAINT-TROPEZ , CUVEE DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE


LA CAVE DE SAINT TROPEZ - SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ - Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France - SIREN 783120009


SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats Le Sémiramis B - 7 avenue Paul Roussel,83990 SAINT TROPEZ - 83990 - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Rejet total n°419582 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes, conservés séchés cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraichir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.