LA CAVE DE SAINT TROPEZ SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
Numéro de dépôt :
97701993
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
27/10/2007
Présentation de la marque CUVEE DE LA TROPEZIENNE
Déposée le 27 octobre 1997 par la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ),
la marque française « CUVEE DE LA TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la société LA CAVE DE SAINT TROPEZ SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France.
La marque CUVEE DE LA TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CAVE DE SAINT TROPEZ SCAV DU GOLFE DE SAINT TROPEZ - Avenue Paul Roussel, face au Parc des Lices, 83990 SAINT TROPEZ - France - SIREN 783120009
SCP BENESTAN BERTAGNA Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " GALLUS "), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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