Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOULINE
LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS

Numéro de dépôt :
3142283
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
DOMAINE DE LA MOULINE de LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOULINE

Déposée le 18 janvier 2002 par LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA MOULINE »

Le déposant est LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS, domicilié(e) 5 place F. Villon, 34150 MONTPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS a également déposé les autres marques suivantes : ETHNIK , TOTEM


LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS - 5 place F. Villon, 34150 MONTPEYROUX - France


LA CAVE DE MONTPEYROUX SCAV LES COTEAUX DU CASTELLAS - France


Inscription le 2 décembre 2002 - Rejet total n°360469 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

(Vins) - AOC Coteaux du Languedoc Montpeyroux Rouge et rose Bouteille et vrac.