Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRUSSIUS
La Cave de Gruissan, Société coopérative agricole de vinification et de vente

Numéro de dépôt :
3212052
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/02/2023
GRUSSIUS de La Cave de Gruissan

Présentation de la marque GRUSSIUS

Déposée le 27 février 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) La Cave de Gruissan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « GRUSSIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) La Cave de Gruissan domicilié(e) 1 boulevard de la Corderie - 11430 - GRUISSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 402 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, La Cave de Gruissan domicilié(e) 1 boulevard de la Corderie - 11430 - GRUISSAN - France.

La marque GRUSSIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRUSSIUS est expirée depuis le 27 février 2023.

La Cave de Gruissan a également déposé les autres marques suivantes : GC Sélection de l'île


La Cave de Gruissan, Société coopérative agricole de vinification et de vente - 1 boulevard de la Corderie - 11430 - GRUISSAN - France - SIREN 775796402


La Cave de Gruissan - 1 boulevard de la Corderie - 11430 - GRUISSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2012 n°2516448 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-14

- Vins et spiritueux