LA CAVE BACUS DE MINELLE
Présentation de la marque LA CAVE BACUS DE MINELLE
Déposée le 27 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DE BACUS DE MANDELIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAVE BACUS DE MINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CAVE BACUS DE MINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE BACUS DE MINELLE est expirée depuis le 27 septembre 2003.
LA CAVE DE BACUS DE MANDELIEU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45