Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LA CAVE D'IROULEGUY, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4205495
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2025
Marque figurative de LA CAVE D\'IROULEGUY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 août 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY domicilié(e) Route de Saint Jean Pied de Port - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) Les Bureaux du Lac II, Imm P, RUE ROBERT CAUMONT - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205495.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 26 août 2025.

LA CAVE D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : XURi , GORRI , COMTE DE LEISPARS , GABE , KATTALIN , ARGI , MENDIGORRI , IROULEGUY Appellation Irouleguy Contrôlée / Sormarks TXANTXANGORRI , ILUN , GORRI D'ANSA


LA CAVE D'IROULEGUY, société coopérative agricole - Route de Saint Jean Pied de Port - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France - SIREN 782362040


CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - Les Bureaux du Lac II, Imm P, RUE ROBERT CAUMONT - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ;

Approvisionnement (achat de produits et services pour d'autres entreprises) et regroupement (à l'exception du transport) pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (à l'exception de leur transport) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agences d'import-export.