Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY
/
LA CAVE D'IROULEGUY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CAVE D'IROULEGUY
LA CAVE D'IROULEGUY, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4205493
Date de dépôt :
26/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA CAVE D\'IROULEGUY de LA CAVE D\'IROULEGUY

Présentation de la marque LA CAVE D'IROULEGUY

Déposée par voie électronique le 26 août 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAVE D'IROULEGUY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY domicilié(e) Route de Saint Jean Pied de Port - 64430 - Saint Etienne de Baigorry - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) Les Bureaux du Lac II, Imm P, RUE ROBERT CAUMONT - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

LA CAVE D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : XURi , (Marque figurative) , GORRI , COMTE DE LEISPARS , GABE , KATTALIN , ARGI , MENDIGORRI , IROULEGUY Appellation Irouleguy Contrôlée / Sormarks TXANTXANGORRI , ILUN


LA CAVE D'IROULEGUY, société coopérative agricole - Route de Saint Jean Pied de Port - 64430 - Saint Etienne de Baigorry - France - SIREN 782362040


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - Les Bureaux du Lac II, Imm P, RUE ROBERT CAUMONT - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681485 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées et de boissons sans alcool (à l'exception de leur transport) ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agences d'import-export.