Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPTIME
Numéro de dépôt :
1708465
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/1999
Présentation de la marque SEPTIME
Déposée le 10 octobre 1989 par La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SEPTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEPTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIME est expirée depuis le 10 octobre 1999.
La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18