Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTIME
La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON

Numéro de dépôt :
1708465
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque SEPTIME

Déposée le 10 octobre 1989 par La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SEPTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON, domicilié(e) 31620 FRONTON - France.

La marque SEPTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIME est expirée depuis le 10 octobre 1999.

La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CAPITOLE , NEGRET , CHATEAU CRANSAC , CUVEE OLYMPIQUE , CROIX DOURDENNE


La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON - 31620 FRONTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Frontonnais-Fronton" rouge et rosé