Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CRANSAC
Numéro de dépôt :
1627350
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
09/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU CRANSAC
Déposée le 9 juillet 1990 par LA CAVE COOPERATIVE DE FRONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHATEAU CRANSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CRANSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CRANSAC est expirée depuis le 9 juillet 2000.
LA CAVE COOPERATIVE DE FRONTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17