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Marques déposées par la société LA CAVATINE
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LA CAVATINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAVATINE
LA CAVATINE, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4040067
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
LA CAVATINE de LA CAVATINE

Présentation de la marque LA CAVATINE

Déposée le 15 octobre 2013 par la société LA CAVATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CAVATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la société LA CAVATINE domicilié(e) 15 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 783 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAVATINE domicilié(e) 15 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France.

La marque LA CAVATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVATINE est expirée depuis le 15 octobre 2023.


LA CAVATINE, Association loi de 1901 - 15 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France - SIREN 530783703


LA CAVATINE - 15 rue des Ursulines - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

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