la CAVALCADE de SCAER, Asso loi 1901 a but non lucratif
Numéro de dépôt :
3645466
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2019
Présentation de la marque LA CAVALCADE DE SCAER
Déposée par voie électronique le 21 avril 2009 par la CAVALCADE de SCAER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CAVALCADE DE SCAER »
Le déposant est la CAVALCADE de SCAER, Asso loi 1901 a but non lucratif domicilié(e) Présidence de la Cavalcade, Mairie de Scaer 29390 SCAER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la CAVALCADE de SCAER domicilié(e) Présidence de la Cavalcade, Mairie de Scaer 29390 SCAER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVALCADE DE SCAER est expirée depuis le 21 avril 2019.
la CAVALCADE de SCAER, Asso loi 1901 a but non lucratif - Présidence de la Cavalcade, Mairie de Scaer 29390 SCAER - France
la CAVALCADE de SCAER - Présidence de la Cavalcade, Mairie de Scaer 29390 SCAER - France
Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;organisation de défilé festif ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping.
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