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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CATALANE DE SURGELATION
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LES MOUSQUETAIRES DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUSQUETAIRES DE LA MER
S.A. LA CATALANE DE SURGELATION

Numéro de dépôt :
1602308
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
06/07/2000

Présentation de la marque LES MOUSQUETAIRES DE LA MER

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LA CATALANE DE SURGELATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LES MOUSQUETAIRES DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CATALANE DE SURGELATION domicilié(e) 49, Route de Baho, 66240 SAINT-ESTEVE - France.

La marque LES MOUSQUETAIRES DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUSQUETAIRES DE LA MER est expirée depuis le 6 juillet 2000.

LA CATALANE DE SURGELATION a également déposé les autres marques suivantes : Les exquis de la mer , L ANTARCTIDE , SOIREE SURIMIS , L'ANTARCTIDE , Les doigts de la mer , LA CATALANE DE SURGELATION , L'ANTARCTIDE , EXQUIMER , Les demoiselles de la mer


S.A. LA CATALANE DE SURGELATION - 49, Route de Baho, 66240 SAINT-ESTEVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Produits de la mer, frais, congelés ou surgelés à savoir: Poissons, crustacés, coquillages