Marque expirée - Marque en non vigueur

La Casse de l'Oncle Tom CASSE-MOTO
La Casse de l'Oncle Tom SARL

Numéro de dépôt :
98758147
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque La Casse de l'Oncle Tom CASSE-MOTO

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Casse de l'Oncle Tom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Casse de l'Oncle Tom CASSE-MOTO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Casse de l'Oncle Tom domicilié(e) 44, chemin du Carriol,30380 ST CHRISTOL LES ALES (dossier no 2384629) - 30380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 690 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Casse de l'Oncle Tom domicilié(e) 44, chemin du Carriol,30380 ST CHRISTOL-LES-ALES (dossier no 2384629) - 30380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Casse de l'Oncle Tom CASSE-MOTO est expirée depuis le 4 novembre 2018.


La Casse de l'Oncle Tom SARL - 44, chemin du Carriol,30380 ST CHRISTOL LES ALES (dossier no 2384629) - 30380 - France - SIREN 340690213


La Casse de l'Oncle Tom - 44, chemin du Carriol,30380 ST CHRISTOL-LES-ALES (dossier no 2384629) - 30380 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384629 - Publication au BOPI 2008-09-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726124 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Compteur et cable de compteur, compte tour et cable de compteur tour, tableau de bord, contacteur, clignotant, centrale de clignotant, allumage électrique, bobine d'allumage, feux clignotants, régulateur, rotor stator, rupteur, le tout pour motocycles. Phare et cerclage optique pour motocycles. Motocycles, jantes, axe de roue, tubes, fourreau de fourche, garde boue, tête de fourche, guidon, poignée, rétroviseur, maitre-cylindre, culasse, moteur, carburateur, filtre à air, béquille latérale, béquille centrale, repose pied, cache latéral, pédale de frein, disque de frein, tambour de frein, flasque de frein, durite de frein, selle, dosseret, amortisseur, cardan, pont, couronne et chaine de transmission, sélecteur, kick, support de plaque d'immatriculation, bras oscillant et axe de roue, le tout pour motocycles. Service d'entretien et de réparation de véhicules à savoir motocycles. Service de gardiennage et d'entreposage de véhicules accidentés à savoir motocycles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.