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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES
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SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES
LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3312843
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2024
SPICY\'PIZ LA CASE AUX EPICES de LA CASE AUX EPICES

Présentation de la marque SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES

Déposée le 10 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES domicilié(e) Zone d'Activités du Canal, 4, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES est expirée depuis le 10 septembre 2024.

LA CASE AUX EPICES a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS ET SAUCES , Saveurs et Sauces , Délicati's , LE GOÛT DE LA DIFFERENCE , SLOWLY SWEET , ALSACE SUCRE , Idhéa , Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE


LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités du Canal, 4, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Inscription le 29 août 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°556805 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570314 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660778 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

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