LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3320008
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/10/2024
Présentation de la marque Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE
Déposée le 22 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES domicilié(e) Zone d'Activités du Canal, 4, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.
La marque Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités du Canal, 4, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618696 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570281 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24
Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660778 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Extraits et gelées de viandes ; huiles et graisses comestibles ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; cornichons ; olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Sauces à salade, mayonnaises, vinaigrettes, ketchup, jus de viande, sauces tomate, sauces de soja, sauces à base de produits laitiers et, plus généralement, sauces (condiments) ; sel de cuisine, poivres, vinaigres, moutardes, piments, câpres, safran et, plus généralement, condiments ; épices ; chutneys, curry, gingembre et, plus généralement, condiments. Elaboration et mise au point de sauces (pour des tiers).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE"