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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES
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Saveurs et Sauces
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Saveurs et Sauces
LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3320007
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/10/2024
Saveurs et Sauces de LA CASE AUX EPICES

Présentation de la marque Saveurs et Sauces

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Saveurs et Sauces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES domicilié(e) Zone d'Activités du Canal, 4, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque Saveurs et Sauces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saveurs et Sauces arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

LA CASE AUX EPICES a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS ET SAUCES , Délicati's , LE GOÛT DE LA DIFFERENCE , SLOWLY SWEET , SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES , ALSACE SUCRE , Idhéa , Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE


LA CASE AUX EPICES, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités du Canal, 4, Rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618696 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570277 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660778 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Extraits et gelées de viandes ; huiles et graisses comestibles ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; cornichons ; olives conservées ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Sauces à salade, mayonnaises, vinaigrettes, ketchup, jus de viande, sauces tomate, sauces de soja, sauces à base de produits laitiers et, plus généralement, sauces (condiments) ; sel de cuisine, poivres, vinaigres, moutardes, piments, câpres, safran et, plus généralement, condiments ; épices ; chutneys, curry, gingembre et, plus généralement, condiments. Elaboration et mise au point de sauces (pour des tiers).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.