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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES
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Délicati's
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délicati's
LA CASE AUX EPICES, SAS

Numéro de dépôt :
3934656
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/07/2022
Délicati\'s de LA CASE AUX EPICES

Présentation de la marque Délicati's

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Délicati's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CASE AUX EPICES domicilié(e) ZA DU CANAL, BP 17 - 67270 - HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CASE AUX EPICES, M. Jean-Jacques BLANCHARD domicilié(e) ZA DU CANAL, BP 17 - 67270 - HOCHFELDEN - France.

La marque Délicati's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délicati's est expirée depuis le 17 juillet 2022.

LA CASE AUX EPICES a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS ET SAUCES , Saveurs et Sauces , LE GOÛT DE LA DIFFERENCE , SLOWLY SWEET , SPICY'PIZ LA CASE AUX EPICES , ALSACE SUCRE , Idhéa , Saveurs et Sauces LES SAUCES À LA CARTE


LA CASE AUX EPICES, SAS - ZA DU CANAL, BP 17 - 67270 - HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966


LA CASE AUX EPICES, M. Jean-Jacques BLANCHARD - ZA DU CANAL, BP 17 - 67270 - HOCHFELDEN - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660778 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.