LA CARTERIE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1455547
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026
Présentation de la marque LA CARTERIE
Déposée le 25 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CARTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE domicilié(e) 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque LA CARTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CARTERIE, société par actions simplifiée à associé unique - 37 rue de Lyon - 75012 - PARIS - France - SIREN 572156594
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2006 n°2323253 - Publication au BOPI 2006-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34
Renouvellement sans limitation n°2073367 - Publication au BOPI 1996-36
Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331741 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 30 avril 2014 - Changement d'adresse n°623452 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 30 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623451 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-04-30
Inscription le 15 mai 2014 - Gage constitué n°625048 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-15
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628327 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21
Inscription le 6 juin 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°758565 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06
Inscription le 11 juillet 2019 - Radiation de gage n°763524 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-11
Chandelles, bougies, veilleuses et mèches, fleurs de cire;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;porte-clés, clés, médaillons, boîtes, cassettes, chaînes, chaînettes et anneaux métalliques, enseignes métalliques, étriers, fers à cheval, tirelires, clochettes, grelots, vases métalliques, presse-papiers;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais;ouvre-boîtes;ouvre-bouteilles, casse-noix, ciseaux, canifs, nécessaires de rasage, de manucure, lames de rasoirs, limes à ongles, ramasse-monnaie pinces, notamment pinces à billets, à sucre, à épiler, pincettes, râpes, scies, tournevis, formes à chaussures;outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches;disques phonographiques et bandes magnétiques, films cinématographiques, allumeurs électriques, enseignes lumineuses, écrans fluorescents, lunettes et étuis à lunettes, mouvements d'horlogerie, baromètres, thermomètres, kaleidoscopes, balances, poids, publicité lumineuse, téléphones et accessoires;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;lampes à pétrole, électriques, à alcool, lustres, lampions, pieds de lampes en albâtre ou en verre dur, globes de lampes, abat-jour, ampoules électriques, candélabres, suspensions, fourneaux à alcool;coffrets, étuis en métal précieux, notamment boîtes à bijoux, à cigarettes, vide-poches, breloques, porte-clés en métal précieux, briquets en or ou en argent;presse-papiers pendules de bureaux, montres, reveils notamment de voyages, broches, épingles, boutons de manchettes;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques;cartes postales, de voeux, emballages de cadeaux, rubans de papier, étiquettes;oeuvres d'art notamment gravures, tableaux, litographies et leurs reproductions, photographies, livres d'adresses, agendas, almanachs;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, porte-feuille et porte-monnaie, porte-documents, sacs, pochettes, serviettes, garnitures de bureaux, boîtes en cuir ou en simili;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie;objets d'art gravés, porte-revues;publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau;gravures, sculptures, broderie et couture, développements d'images photographiques, découpage, polissage;services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement; teinture de tissus ou vêtements, traitement de tissus contre les mites, imperméabilisation de tissus, reliure de documents.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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