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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE
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LA BOUTICARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOUTICARTE
LA CARTERIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1230483
Date de dépôt :
16/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2023

Présentation de la marque LA BOUTICARTE

Déposée le 16 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUTICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CARTERIE domicilié(e) 32 avenue Jean Jaurès - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 594 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LA BOUTICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BOUTICARTE est expirée depuis le 16 mars 2023.

LA CARTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CITY COLORS , YVON , yvon , HOME STICKERS , TEAM KIDS , YVON , LA CARTERIE , LUMINESCENCE , L'organise tout , YVON


LA CARTERIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 32 avenue Jean Jaurès - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 572156594


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2013395 - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236173 - Publication au BOPI 2003-02-04

Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°467793 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523805 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05

Inscription le 9 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°598407 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Inscription le 16 juin 2014 - Changement d'adresse n°625512 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].