Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CARCOISE
Numéro de dépôt :
951976
Date de dépôt :
04/11/1975
Lieu de dépôt :
Brignoles
Présentation de la marque LA CARCOISE
Déposée le 4 novembre 1975 par La Carcoise Coopérative de Produits Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brignoles), la marque française « LA CARCOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CARCOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA CARCOISE est expirée depuis le 4 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509