Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARCES
La Carcoise - Coopérative de Produits Vinicoles

Numéro de dépôt :
941273
Date de dépôt :
04/11/1975
Lieu de dépôt :
Brignoles

Présentation de la marque CARCES

Déposée le 4 novembre 1975 par La Carcoise - Coopérative de Produits Vinicoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brignoles), la marque française « CARCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Carcoise - Coopérative de Produits Vinicoles domicilié(e) (société civile), Carces (Var). - France.

La marque CARCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CARCES est expirée depuis le 4 novembre 1985.

La Carcoise - Coopérative de Produits Vinicoles a également déposé les autres marques suivantes : C CARCES


La Carcoise - Coopérative de Produits Vinicoles - (société civile), Carces (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Vin délimité de qualité supérieure : rouge, rosé, blanc.