Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYLORD
LA CAPSULE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
92446351
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque POLYLORD

Déposée le 16 décembre 1992 par la société LA CAPSULE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYLORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société LA CAPSULE FRANCAISE domicilié(e) Zone artisanale, Hameau de Bajolet, 91470 FORGES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 559 805 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque POLYLORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYLORD est expirée depuis le 16 décembre 2002.

LA CAPSULE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROBLOC , BIMET , PAP , EUROPAP , CAPSULEX , CF , CAPSULEX , PAP , CF , BIMET


LA CAPSULE FRANCAISE - Zone artisanale, Hameau de Bajolet, 91470 FORGES LES BAINS - France - SIREN 559805205


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Capsules de surbouchage métalliques.Capsules de surbouchage non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.