Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA CAPSULE FRANCAISE
/
EUROPAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPAP
LA CAPSULE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1060715
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EUROPAP

Déposée le 28 juillet 1978 par LA CAPSULE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EUROPAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA CAPSULE FRANCAISE domicilié(e) (S.A.), 13, rue Saint-Symphorien 78004 VERSAILLES. - France.

La marque EUROPAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque EUROPAP est expirée depuis le 28 juillet 1988.

LA CAPSULE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROBLOC , BIMET , PAP , CAPSULEX , CF , CAPSULEX , PAP , CF , BIMET , EUROPAP


LA CAPSULE FRANCAISE - (S.A.), 13, rue Saint-Symphorien 78004 VERSAILLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Capsules de surbouchage pour bouteilles.Machines pour la fabrication de capsules, et en particulier de capsules de surbouchage.Machines à capsuler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.