Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAPRICIEUSE
LA CAPRICIEUSE, SAS

Numéro de dépôt :
4372227
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
LA CAPRICIEUSE de LA CAPRICIEUSE

Présentation de la marque LA CAPRICIEUSE

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CAPRICIEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAPRICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CAPRICIEUSE domicilié(e) 5 rue vercingétorix - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 473 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CAPRICIEUSE, SAS, Mme. NADIA SQALLI domicilié(e) 5 rue vercingétorix - 75014 - Paris - France.

La marque LA CAPRICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAPRICIEUSE arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

LA CAPRICIEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LA CAPRICIEUSE BOX


LA CAPRICIEUSE, SAS - 5 rue vercingétorix - 75014 - Paris - France - SIREN 830473914


LA CAPRICIEUSE, SAS, Mme. NADIA SQALLI - 5 rue vercingétorix - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Thé ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.