La Cantonade Artisan créateur de saveurs provencales
Marque enregistrée - Marque en vigueur
La Cantonade Artisan créateur de saveurs provencales
LA CANTONADE, SARL Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
4201891
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2025
Présentation de la marque La Cantonade Artisan créateur de saveurs provencales
Déposée le 5 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CANTONADE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Cantonade Artisan créateur de saveurs provencales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CANTONADE domicilié(e) 16 RUE DU DEVELOPPEMENT, VISIONIS III - 01090 - GUEREINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 686 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CANTONADE, M. NOMEZINE MICHAEL domicilié(e) 16 RUE DU DEVELOPPEMENT, VISIONIS III - 01090 - GUEREINS - France.
La marque La Cantonade Artisan créateur de saveurs provencales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cantonade Artisan créateur de saveurs provencales arrivera à expiration en date du 5 août 2025.
LA CANTONADE, SARL Unipersonnelle - 16 RUE DU DEVELOPPEMENT, VISIONIS III - 01090 - GUEREINS - France - SIREN 531686574
LA CANTONADE, M. NOMEZINE MICHAEL - 16 RUE DU DEVELOPPEMENT, VISIONIS III - 01090 - GUEREINS - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits à l'exception des olives ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégée « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégée « huile d'olive d'Aix-en-Provence » et/ou « huile d'olive de Haute-Provence » et/ou « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute-Provence » ; céréales transformées bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute-Provence » ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives et du petit épeautre) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception des olives) ; olives fraiches bénéficiant des appellations d'origine protégée « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou « olives noires de la vallée des baux de Provence » ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés bénéficiant de l'indication géographique protégée « petit épeautre de Haute-Provence » ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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