EXCALIBUR
Présentation de la marque EXCALIBUR
Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LA CANNE A PECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EXCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCALIBUR est expirée depuis le 10 décembre 2003.
LA CANNE A PECHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété: changement de dénomination n°290550 - Publication au BOPI 1999-11-18
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231877 - Publication au BOPI 1997-01-30
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03