CAP
Présentation de la marque CAP
Déposée le 21 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) LA CANNE A PECHE 2 RUE DU PETIT DAMIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAP est expirée depuis le 21 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-06