Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE ECOPE
La Cale Sèche

Numéro de dépôt :
4663071
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
LA BELLE ECOPE de La Cale Sèche

Présentation de la marque LA BELLE ECOPE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par La Cale Sèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE ECOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est La Cale Sèche domicilié(e) 6, rue au Froment - 56140 - Malestroit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cale Sèche, Monsieur Erwan Audo domicilié(e) 6, rue au Froment - 56140 - Malestroit - France.

La marque LA BELLE ECOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663071.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE ECOPE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.


La Cale Sèche - 6, rue au Froment - 56140 - Malestroit - France


La Cale Sèche, Monsieur Erwan Audo - 6, rue au Froment - 56140 - Malestroit - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.