Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAISSERIE
LA CAISSERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3970836
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2022
LA CAISSERIE de LA CAISSERIE

Présentation de la marque LA CAISSERIE

Déposée le 21 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CAISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA CAISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CAISSERIE domicilié(e) 423 rue de l'Isle - 38190 - LANCEY VILLARD BONNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 834 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BMB AVOCATS domicilié(e) 49 rue Edouard Herriot - 69002 - LYON - France.

La marque LA CAISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAISSERIE est expirée depuis le 21 décembre 2022.


LA CAISSERIE, SAS - 423 rue de l'Isle - 38190 - LANCEY VILLARD BONNOT - France - SIREN 789834306


SELARL BMB AVOCATS - 49 rue Edouard Herriot - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.