Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANTIBIOTIQUES, SI ON LES UTILISE À TORT, ILS DEVIENDRONT MOINS FORTS
LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS), Etablissement public national à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3736928
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2020
LES ANTIBIOTIQUES, SI ON LES UTILISE À TORT, ILS DEVIENDRONT MOINS FORTS de LA CAISSE NATIONALE DE L\'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS

Présentation de la marque LES ANTIBIOTIQUES, SI ON LES UTILISE À TORT, ILS DEVIENDRONT MOINS FORTS

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la société LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ANTIBIOTIQUES, SI ON LES UTILISE À TORT, ILS DEVIENDRONT MOINS FORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la société LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS domicilié(e) 26-50 avenue Pierre Lemierre, 75968 PARIS Cedex 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 035 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain HAZAN domicilié(e) 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.

La marque LES ANTIBIOTIQUES, SI ON LES UTILISE À TORT, ILS DEVIENDRONT MOINS FORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANTIBIOTIQUES, SI ON LES UTILISE À TORT, ILS DEVIENDRONT MOINS FORTS est expirée depuis le 10 mai 2020.

LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS a également déposé les autres marques suivantes : calipso PROGRAMMEZ , ESPACE PRO l'Assurance Maladie , LE COMPTE ATMP le moyen le plus pro de gérer vos risques pros , l'Assurance Maladie MTI , TMS pros BIEN AGIR, MIEUX PRÉVENIR , SECURITE SOCIALE L'assurance Santé , Vos petites fiertés d'aujourd'hui font votre santé de demain , Paiement Électronique des Gardes et des AStreintes Effectuées PÉGASE , diabèt'activ , L'AIDE Bâtir+ POUR UN CHANTIER PLUS SUR


LA CAISSE NATIONALE DE L'ASSURANCE MALADIE DES TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS), Etablissement public national à caractère administratif - 26-50 avenue Pierre Lemierre, 75968 PARIS Cedex 20 - France - SIREN 180035024


Alain HAZAN - 52 avenue Kléber - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits hygiéniques pour la médecine ; Antibiotiques ; Cachets à usage pharmaceutique ; Bouillon de culture pour la bactériologie ; Test de diagnostic rapide à réaliser à partir d'un prélèvement de salive pour déterminer l'origine virale ou non d'une infection ; remèdes à usage dentaire ; Remèdes pour la médecine humaine ; Médicaments ; Préparations bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; Préparations bactériologiques à usage médical ou vétérinaire ; Médicaments pour la médecine humaine ;

Affiches ; Albums ; Blocs (papeterie) ; Caractères (chiffres et lettres) ; Cartons ; Catalogues ; Ecriteaux en papier ou carton ; Matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; Enveloppes (papeterie) ; Feuilles (papeterie) : Fiches (papeterie) ; Formulaires ; Images ; Impression ; Caractères d'imprimerie ; Cliché d'imprimerie ; Imprimés ; Journaux ; Papier à lettre ; Livres ; Manuels ; Articles de papeterie ; Papier ; Photographie ; Cartes postales ; Cartes de visite ; Cartes de voeux ; Brochures ; Prospectus ; Publications ; Reproductions graphiques ; Représentations graphiques ; Revues ; Cachets (sceaux) ; Livrets ; Sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; ;

Affichage ; Publicité ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Courriers publicitaires ; Diffusion et distribution de matériel publicitaire (Tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Mise à jour de documentation publicitaire ; Reproduction de documents ; Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; Recueil de données dans un fichier central ; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; Mise en pages à but publicitaire ; Sondage d'opinion ; Études de marché ; Publication de textes publicitaires ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Location d'espaces publicitaires ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Publicité par correspondance ; Publicité radiophonique ; Publicité télévisée ; Rédaction de textes publicitaires ; ;

Assurances ; Caisses de prévoyance ; Consultation et informations en matière d'assurances ; Assurance maladie ; conseils et informations à destination du public (et en particulier, des assurés sociaux), des professionnels de santé, en matière d'assurance maladie et de protection sociale ; ;

Communication par réseau de fibres optiques ; Communications par réseaux d'ordinateurs ; Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; Expédition et transmission de dépêches ; Diffusion de programmes de télévision ; Transmission de messages ; Diffusion de programmes radiophoniques ; Transmission de télécopie ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial (de type Internet) ou à un réseau de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou réseaux de communication à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposium (notamment en matière médicale, pharmaceutique et de santé) ; Éducation ; Enseignement ; Instruction ; Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite d'ateliers de formation ; Publications électroniques de livres, journaux, revues, textes et périodiques en ligne ; Publication et édition de livres,journaux, revues, textes (autres que publicitaires) et périodiques sur tous supports à destination du public (et en particulier, des assurés sociaux) et des professionnels de santé ; Rédaction de textes, autres que textes publicitaires ; Mise en pages, autres qu'à buts publicitaires ; Services d'éducation, de formation à destination du public (et en particulier, les assurés sociaux) et des professionnels de santé ; ;

Assistance médicale ; Art dentaire ; Services hospitaliers ; Consultations en matière de pharmacie ; Services de pharmacie (préparation d'ordonnances) ; Maisons de repos ; Maisons de convalescence ; Maisons médicalisées ; Services médicaux ; Consultations et informations en matière médicale ; Conseils en matière de santé et de médicaments ;.