Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES
/
TOUTOU MINET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOU MINET
LA CAILLE DES VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
92439508
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque TOUTOU MINET

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTOU MINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) BERTRIMOUTIER, 88520 BAN DE LAVELINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 878 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEREXEL Philippe LA CAILLE DES VOSGES - France.

La marque TOUTOU MINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU MINET est expirée depuis le 22 octobre 2002.

LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : Baron de Gussac , CAILLES DES VOSGES , SUPCOMPOST , COMTE DE SCHAEFFENHEIM , GR GIBIE ROY , LA CAILLE DES VOSGES , CV LA CAILLE DES VOSGES , CAILLES DES VOSGES


LA CAILLE DES VOSGES SARL - BERTRIMOUTIER, 88520 BAN DE LAVELINE - France - SIREN 331878561


Mr DEREXEL Philippe LA CAILLE DES VOSGES - France


Inscription le 9 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°268224 - Publication au BOPI 1998-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Produits alimentaires pour animaux; nourriture pour animaux de compagnie