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Marques déposées par LA CAILLE DES VOSGES
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SUPCOMPOST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPCOMPOST
LA CAILLE DES VOSGES

Numéro de dépôt :
1320978
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2004

Présentation de la marque SUPCOMPOST

Déposée le 4 septembre 1984 par LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPCOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA CAILLE DES VOSGES, domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER (Vosges) (dossier no 2035540) - France.

La marque SUPCOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPCOMPOST est expirée depuis le 4 septembre 2004.

LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : Baron de Gussac , CAILLES DES VOSGES , COMTE DE SCHAEFFENHEIM , GR GIBIE ROY , LA CAILLE DES VOSGES , CV LA CAILLE DES VOSGES , TOUTOU MINET , CAILLES DES VOSGES


LA CAILLE DES VOSGES - 88520 BERTRIMOUTIER (Vosges) (dossier no 2035540) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1994 n°2035540 - Publication au BOPI 1994-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Inscription le 9 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°268219 - Publication au BOPI 1998-12-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais naturels pour les terres.oligo-éléments, amendements, compost;compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.