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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES
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COMTE DE SCHAEFFENHEIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE DE SCHAEFFENHEIM
LA CAILLE DES VOSGES SARL

Numéro de dépôt :
97662100
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque COMTE DE SCHAEFFENHEIM

Déposée le 31 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DE SCHAEFFENHEIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 878 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUMGARTNER Bernard - France.

La marque COMTE DE SCHAEFFENHEIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE SCHAEFFENHEIM est expirée depuis le 31 janvier 2007.

LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : Baron de Gussac , CAILLES DES VOSGES , SUPCOMPOST , GR GIBIE ROY , LA CAILLE DES VOSGES , CV LA CAILLE DES VOSGES , TOUTOU MINET , CAILLES DES VOSGES


LA CAILLE DES VOSGES SARL - 88520 BERTRIMOUTIER - France - SIREN 331878561


BAUMGARTNER Bernard - France


Inscription le 9 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°268224 - Publication au BOPI 1998-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Volailles sauvages ou d'élevages, cailles, gibiers, pigeonneaux, l'ensemble de ces produits étant non vivants. Viande de volaille, de gibier sauvage ou d'élevage, conserve de viande de volaille sauvage ou d'élevage. Conserve de viande de gibier, mets à base de volaille sauvage et/ou de gibier et/ou de salaison. Viandes entières ou découpées. Mets à base de viande, et/ou de volaille et/ou de salaison; saucisses merguez; boudin; jambons; charcuterie