Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA CAILLE DES VOSGESTODO
/
CAILLES DES VOSGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAILLES DES VOSGES
LA CAILLE DES VOSGES, SCEA

Numéro de dépôt :
3712786
Date de dépôt :
12/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2020
CAILLES DES VOSGES de LA CAILLE DES VOSGES

Présentation de la marque CAILLES DES VOSGES

Déposée le 12 février 2010 par LA CAILLE DES VOSGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAILLES DES VOSGES »

Le déposant est LA CAILLE DES VOSGESTODO domicilié(e) 7 ROUTE DE NEUVILLERS - 88520 - BERTRIMOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 096 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA CAILLE DES VOSGES domicilié(e) 7 ROUTE DE NEUVILLERS - 88520 - BERTRIMOUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAILLES DES VOSGES est expirée depuis le 12 février 2020.

LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : Baron de Gussac , CAILLES DES VOSGES , SUPCOMPOST , COMTE DE SCHAEFFENHEIM , GR GIBIE ROY , LA CAILLE DES VOSGES , CV LA CAILLE DES VOSGES , TOUTOU MINET


LA CAILLE DES VOSGES, SCEA - 7 ROUTE DE NEUVILLERS - 88520 - BERTRIMOUTIER - France - SIREN 409096211


SCEA LA CAILLE DES VOSGES - 7 ROUTE DE NEUVILLERS - 88520 - BERTRIMOUTIER - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.