Baron de Gussac
Présentation de la marque Baron de Gussac
Déposée le 2 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAILLE DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Baron de Gussac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Baron de Gussac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baron de Gussac est expirée depuis le 2 novembre 2004.
LA CAILLE DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°268224 - Publication au BOPI 1998-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50