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Marques déposées par LA CAILLE DES VOSGES (Société Civile d'Exploitation Agricole
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MIN'OEUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIN'OEUF
LA CAILLE DES VOSGES (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
1711292
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2001
MIN\'OEUF de LA CAILLE DES VOSGES (Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque MIN'OEUF

Déposée le 9 décembre 1991 par LA CAILLE DES VOSGES (Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIN'OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA CAILLE DES VOSGES (Société Civile d'Exploitation Agricole), domicilié(e) 88520 BERTRIMOUTIER - France.

La marque MIN'OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIN'OEUF est expirée depuis le 9 décembre 2001.

LA CAILLE DES VOSGES (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : COMPOSTAR , MIN'OEUF


LA CAILLE DES VOSGES (Société Civile d'Exploitation Agricole) - 88520 BERTRIMOUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Oeufs de cailles