Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cagnotte Des Proches
La Cagnotte Des Proches, SAS

Numéro de dépôt :
4324421
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
La Cagnotte Des Proches de La Cagnotte Des Proches

Présentation de la marque La Cagnotte Des Proches

Déposée le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Cagnotte Des Proches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Cagnotte Des Proches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Cagnotte Des Proches domicilié(e) 19 avenue Robert Schuman - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cagnotte Des Proches, M. ROTURIER Christophe domicilié(e) 19 AVENUE ROBERT SCHUMAN - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque La Cagnotte Des Proches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cagnotte Des Proches arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


La Cagnotte Des Proches, SAS - 19 avenue Robert Schuman - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


La Cagnotte Des Proches, M. ROTURIER Christophe - 19 AVENUE ROBERT SCHUMAN - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

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